MUSCALINES
Présentation de la marque MUSCALINES
Déposée le 24 septembre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EXCELLENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MUSCALINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-45 du 12 novembre 1993.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MUSCALINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93485265.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MUSCALINES est expirée depuis le 24 septembre 2023.
EXCELLENCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-10
Inscription le 5 février 2004 - Changement d'adresse n°386412 - Publication au BOPI 2004-02-05
Inscription le 5 février 2004 - Changement de nature juridique n°386413 - Publication au BOPI 2004-02-05
Renouvellement sans limitation le 23 septembre 2003 n°2249675 - Publication au BOPI 2003-09-23
Publication - Publication le 12 nov. 1993 au BOPI 1993-45
Renouvellement sans limitation le 23 mai 2013 n°2529864 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-05-23